Un électeur peut-il consulter les listes électorales ?
Oui, car consulter les listes électorales permet aux électeurs de vérifier la régularité des inscriptions. Mais pour pouvoir le faire, l'électeur doit remplir certaines conditions. Ces conditions varient, selon qu'il est inscrit sur les listes électorales d'une commune, ou sur une liste électorale consulaire. Nous vous expliquons.
- Code électoral : article L37
- Code électoral : article L330-4
- Arrêté du 1er octobre 2001 relatif à la fixation du montant des frais de copie d'un document administratif
- Arrêté du 20 juillet 2007 sur les listes électorales consulaires et les opérations électorales à l'étranger
- Instruction INTA1830120J du 21 novembre 2018 relative à la tenue des listes électorales et des listes électorales complémentaires
- Addendum à l'instruction INTA1830120J du 21 novembre 2018 relative à la tenue des listes électorales complémentaires
Questions ? Réponses !
Debug Information
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[type] => Fiche Question-réponse conditionnée
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[3] => Un électeur peut-il consulter les listes électorales ?
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[Titre] => Inscription sur les listes électorales
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[1] => Nouvelle inscription
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[Titre] => Opérations de vote
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[4] => Vote d'un Français de l'étranger
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[Titre] => Élections et référendums
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(
[Paragraphe] => Oui, car consulter les listes électorales permet aux électeurs de vérifier la régularité des inscriptions. Mais pour pouvoir le faire, l'électeur doit remplir certaines conditions. Ces conditions varient, selon qu'il est inscrit sur les listes électorales d'une commune, ou sur une liste électorale consulaire. Nous vous expliquons.
)
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(
[Paragraphe] => Quelles listes électorales peut-on consulter ?
)
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(
[0] => Si vous êtes inscrit sur les listes électorales, vous pouvez consulter :
[1] => La liste électorale en cours de validité est la liste électorale élaborée pour le dernier scrutin (élection ou référendum).
[2] => Vous pouvez vérifier votre inscription sur la liste électorale en utilisant ce téléservice :
)
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[Paragraphe] => Soit les listes électorales en vigueur d'une commune, en vous adressant à la mairie concernée
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[Paragraphe] => Soit les listes électorales en vigueur de l'ensemble des communes d'un département, en vous adressant à la préfecture concernée.
)
)
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[Titre] => À savoir
[Paragraphe] => Les listes électorales qui ne sont plus en vigueur sont consultables après un délai de 50 ans, et .
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[Source] => Ministère chargé de l'intérieur
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(
[Paragraphe] => Comment consulter les listes électorales en vigueur ?
)
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(
[0] => Pour consulter les listes électorales en cours de validité, vous devez fournir les suivants :
[1] => Vous devez vous adresser à la mairie ou à la préfecture concernée, selon que vous demandez à consulter les listes électorales d'une commune ou de l'ensemble des communes d'un département :
)
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(
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(
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(
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(
[Paragraphe] => Copie de votre pièce d'identité pour prouver votre inscription sur les listes électorales
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[Paragraphe] => Demande écrite certifiant que vous vous engagez sur l'honneur à des listes électorales.
)
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(
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(
[Titre] => Rappel
[Paragraphe] => Les listes électorales qui ne sont plus en vigueur sont consultables après un délai de 50 ans, et .
)
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(
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(
[Paragraphe] => Consulter les listes électorales en vigueur est-il gratuit ?
)
[Paragraphe] => Array
(
[0] => Vous devez vous renseigner auprès de la mairie ou de la préfecture concernée pour connaître la forme sous laquelle la liste électorale est communiquée.
[1] => Selon les cas, la liste électorale peut être :
)
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(
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(
[Paragraphe] => Consultée gratuitement sur place
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(
[Paragraphe] => Envoyée par courrier. Selon le support de la liste originale, la liste peut être donnée sur papier ou sur CD-Rom. Le prix qui vous est facturé dépend du support utilisé. Il ne peut pas dépasser par page A4 fournie, et par CD-ROM fourni.
)
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(
[Paragraphe] => Envoyée par mail, à la condition que le document soit disponible sous cette forme. Cet envoi ne vous est pas facturé.
)
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[Titre] => Inscrit sur une liste consulaire
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(
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(
[Paragraphe] => Quelle liste électorale consulaire peut-on consulter ?
)
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(
[0] => Vous pouvez demander à consulter la liste électorale consulaire en vigueur
[1] => Mais sa consultation peut vous être refusée ou être restreinte, si la divulgation des informations des personnes inscrites (adresse, nationalité) peut porter atteinte à leur sécurité.
)
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(
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(
[Titre] => À savoir
[Paragraphe] => Vous pouvez vérifier votre inscription sur une liste électorale consulaire .
)
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(
[Titre] => À savoir
[Paragraphe] => Un parti politique peut obtenir la liste pour envoyer des messages aux personnes qui y sont inscrites. Si vous ne voulez pas recevoir de tels messages, des .
)
)
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(
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(
[Paragraphe] => Comment consulter les listes électorales consulaires ?
)
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(
[0] => Vous devez d'abord prendre rendez-vous, de préférence par mail (ou par courrier postal) :
[1] => Ensuite, vous devez vous rendre à ce rendez-vous pour :
)
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(
[Paragraphe] => Soit à l'ambassade
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(
[Paragraphe] => Soit au consulat
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(
[Paragraphe] => Soit au ministère des affaires étrangères.
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(
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(
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(
[Paragraphe] => Remplir un formulaire de demande
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(
[Paragraphe] => Présenter votre pièce d'identité (carte d'identité ou passeport)
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(
[Paragraphe] => Fournir une copie de cette pièce d'identité
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(
[Paragraphe] => Fournir un justificatif de votre qualité d'électeur inscrit sur cette liste électorale consulaire.
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(
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[Titre] => Ambassade ou consulat
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[Titre] => Ambassade ou consulat français à l'étranger
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(
[Titre] => Ministère des affaires étrangères
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[Titre] => Ministère en charge des affaires étrangères (liste électorale consulaire)
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(
[Paragraphe] => Par courrier
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[0] => Ministère des affaires étrangères et du développement international
[1] => 27, rue de la Convention
[2] => 75 732 PARIS Cedex 15
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(
[Paragraphe] => Par courrier électronique
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[Paragraphe] => assistanceelections.fae@diplomatie.gouv.fr
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[2] => SimpleXMLElement Object
(
[Titre] => SimpleXMLElement Object
(
[Paragraphe] => Consulter les listes électorales consulaires est-il gratuit ?
)
[Paragraphe] => La copie de la liste électorale consulaire en vigueur sur laquelle vous êtes inscrit vous est sera transmise :
[Liste] => SimpleXMLElement Object
(
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(
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(
[Paragraphe] => Soit par mail (gratuit)
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(
[Paragraphe] => Soit sur papier (payant).
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)
)
)
)
)
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)
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(
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[URL] => https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000032964915
[ID] => R1022
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[Titre] => Code électoral : article L37
[Complement] => Communication des listes
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(
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[URL] => https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000032965119/
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[Titre] => Code électoral : article L330-4
[Complement] => Consultation par l'électeur
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(
[type] => Texte de référence
[URL] => https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000772503/
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[Titre] => Arrêté du 1er octobre 2001 relatif à la fixation du montant des frais de copie d'un document administratif
[Complement] => Tarifs
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[3] => SimpleXMLElement Object
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(
[type] => Texte de référence
[URL] => https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000006056678/
[ID] => R899
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[Titre] => Arrêté du 20 juillet 2007 sur les listes électorales consulaires et les opérations électorales à l'étranger
[Complement] => Liste consulaire : modes de consultation
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[4] => SimpleXMLElement Object
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(
[type] => Texte de référence
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[poids] => 2.0 MB
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[Titre] => Instruction INTA1830120J du 21 novembre 2018 relative à la tenue des listes électorales et des listes électorales complémentaires
[Complement] => Communication des listes d'une commune ou d'un département (page 51 et suivantes)
)
[5] => SimpleXMLElement Object
(
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(
[type] => Texte de référence
[URL] => https://www.legifrance.gouv.fr/circulaire/id/45129?origin=list
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)
[Titre] => Addendum à l'instruction INTA1830120J du 21 novembre 2018 relative à la tenue des listes électorales complémentaires
[Complement] => Définition des listes en cours de validité et des listes plus anciennes
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[0] => SimpleXMLElement Object
(
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(
[ID] => R51788
[URL] => https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/demarches-et-outils/ISE
[commentaireLien] => Listes d'une commune et listes consulaires
[audience] => Particuliers
[type] => Téléservice
)
[Titre] => Vérifier votre inscription électorale et votre bureau de vote
[Source] => Ministère chargé de l'intérieur
)
[1] => SimpleXMLElement Object
(
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(
[ID] => R63206
[URL] => https://electeur-nc.fr/
[commentaireLien] => Listes de Nouvelle-Calédonie
[audience] => Particuliers
[type] => Téléservice
)
[Titre] => Nouvelle-Calédonie : vérifier son inscription sur la liste électorale et son bureau de vote
[Source] => Gouvernement de Nouvelle Calédonie
)
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[PourEnSavoirPlus] => Array
(
[0] => SimpleXMLElement Object
(
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(
[type] => Information pratique
[ID] => R46867
[URL] => https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/services-aux-francais/voter-a-l-etranger/http-publication-diplomatie-gouv-fr-fr-services-aux-citoyens-droit-de-vote-et-elections-a-l-etranger-liste-electorale-18-05-17/article/communication-des-listes-electorales-consulaires
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[Titre] => Communication des listes électorales consulaires
[Source] => Ministère chargé de l'Europe et des affaires étrangères
)
[1] => SimpleXMLElement Object
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[type] => Information pratique
[ID] => R59532
[URL] => https://www.legifrance.gouv.fr/circulaire/id/45129?origin=list
[audience] => Particuliers
)
[Titre] => Listes électorales anciennes : peut-on les consulter ? (page 7)
[Source] => Legifrance
)
)
[QuestionReponse] => SimpleXMLElement Object
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[Titre] => Quelles sont les dates des prochaines élections ?
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