Un travailleur temporaire est-il suivi par la médecine du travail ?
Un salarié d'une entreprise de travail temporaire bénéficie du , mais ce suivi s'exerce à son statut. Ces conditions concernent notamment la visite d'information et de prévention (Vip) et le suivi individuel renforcé. Nous faisons un point sur la réglementation.
Service de prévention et de santé au travail interentreprises proche du lieu de travail du salarié Service de prévention et de santé au travail autonome de l'entreprise utilisatrice dans les conditions fixées par convention avec l'entreprise de travail temporaire.
, le salarié temporaire bénéficie d'une .
Elle est réalisée par le de l'entreprise de travail temporaire qui emploie le salarié.
L'entreprise de travail temporaire peut, sous réserve de leur accord, faire réaliser cette visite par les organismes suivants :
La visite peut être effectuée pour 3 emplois .
Oui, le salarié temporaire bénéficie d'un s'il est exposé à un (amiante, rayonnements ionisants, etc.).
est dans ce cas réalisé par le . Il peut être effectué pour 3 emplois .
Si le salarié temporaire est affecté à un poste présentant un , l'entreprise utilisatrice doit organiser un examen médical d'aptitude. Cet examen médical n'est pas réalisé si le salarié a bénéficié d'un suivi individuel renforcé.
Connaissance par le personnel de santé d'une attestation de suivi délivrée pour un même emploi dans les2 années précédant l'embauche Travailleur appelé à occuper un emploi identique présentant des risques d'exposition équivalentsAu cours des 2 dernières années , le médecin du travail n'a pas émisd'avis d'inaptitude ni de mesure individuelle d'aménagement, d'adaptation, de transformation du poste ou du temps de travail.Connaissance par le médecin du travail d'un avis d'aptitude pour le même emploi émis lors des 2 années précédant l'embauche
La réglementation varie selon que le salarié a bénéficié d'une Vip ou d'un suivi individuel renforcé :
Après un congé maternité Après une absence pour maladie professionnelle Après une absence d'au moins 30 jours pour accident du travail Après une absence d'au moins 60 jours pour maladie ou accident non professionnel.
Oui, le salarié temporaire peut bénéficier des visites médicales suivantes :
Pris sur les heures de travail (dans ce cas, le salarié est payé comme s'il avait travaillé) Ou rémunéré comme du temps de travail effectif lorsque ces examens ne peuvent pas avoir lieu pendant les heures de travail.
Le temps consacré aux visites et examens médicaux, y compris les examens complémentaires, est :
Le temps de transport et les frais rendus nécessaires pour ces visites et examens sont pris en charge par l'employeur.
- Code du travail : article L1251-22
- Code du travail : articles R4625-8 et R4625-9
- Code du travail : articles R4625-10 et R4625-11
- Code du travail : articles R4625-12 à R4625-14
- Code du travail : article R4625-17
- Code du travail : articles R4624-29 à R4624-33
- Code du travail : article R4624-34
- Code du travail : article L4624-2-2
- Code du travail : article R4624-39
Debug Information
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[Paragraphe] => Un salarié d'une entreprise de travail temporaire bénéficie du , mais ce suivi s'exerce à son statut. Ces conditions concernent notamment la visite d'information et de prévention (Vip) et le suivi individuel renforcé. Nous faisons un point sur la réglementation.
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[Paragraphe] => Un travailleur temporaire bénéficie-t-il d'une visite d'information et de prévention (Vip) ?
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[Paragraphe] => Un travailleur temporaire peut-il être dispensé de visite médicale ?
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[Paragraphe] => La réglementation varie selon que le salarié a bénéficié d'une Vip ou d'un suivi individuel renforcé :
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[1] => Le temps de transport et les frais rendus nécessaires pour ces visites et examens sont pris en charge par l'employeur.
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