Nom d'un mineur adopté par un couple
Vous êtes en couple et souhaitez savoir quel nom vous pouvez donner à l'enfant que vous adoptez ? Les possibilités de choix du sont différentes entre une adoption simple et plénière. Nous vous présentons les informations à connaître sur le .
L'adoption crée un lien de entre les adoptants et l'adopté. L'adoption peut être .
Dans le cas de , les sont .
Dans le cas de , il y a une des liens de l'adopté avec sa famille d'origine.
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Debug Information
SimpleXMLElement Object
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[ID] => F2668
[type] => Fiche d'information conditionnée
[dateDerniereModificationImportante] => 2025-01-15T00:00:00
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[SurTitre] => Fiche pratique
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[2] => Nom et prénom
[3] => Nom d'un mineur adopté par un couple
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[Titre] => Papiers - Citoyenneté - Élections
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[Titre] => Nom et prénom
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[Titre] => Choix à la naissance
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[0] => Choix du nom de l'enfant par son père et sa mère
[1] => Choix du nom de l'enfant par ses 2 mères
[2] => Prénom(s) de l'enfant
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[Titre] => En cas d'adoption
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[0] => Nom d'un mineur adopté par une personne seule
[1] => Nom d'un mineur adopté par un couple
[2] => Nom d'un mineur adopté par la personne qui vit en couple avec l'un des parents du mineur
)
)
)
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[SousDossierPere] => En cas d'adoption
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(
[Paragraphe] => Vous êtes en couple et souhaitez savoir quel nom vous pouvez donner à l'enfant que vous adoptez ? Les possibilités de choix du sont différentes entre une adoption simple et plénière. Nous vous présentons les informations à connaître sur le .
)
)
[Texte] => SimpleXMLElement Object
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(
[Titre] => À noter
[Paragraphe] => Une page spécifique présente la .
)
[Paragraphe] => Array
(
[0] => L'adoption crée un lien de entre les adoptants et l'adopté. L'adoption peut être .
[1] => Dans le cas de , les sont .
[2] => Dans le cas de , il y a une des liens de l'adopté avec sa famille d'origine.
)
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[Titre] => Adoption simple
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[Paragraphe] => Quel nom un couple peut-il choisir pour un enfant adopté par adoption simple ?
)
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(
[Titre] => SimpleXMLElement Object
(
[Paragraphe] => Choix possibles
)
[Paragraphe] => Les adoptants (époux, pacsés ou concubins) peuvent donner l'un des suivants au mineur adopté :
[Liste] => SimpleXMLElement Object
(
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(
[type] => puce
)
[Item] => Array
(
[0] => SimpleXMLElement Object
(
[Paragraphe] => Nom de l'adopté + nom de l'un des 2 adoptants. L'ordre des noms est libre dans la limite d'un nom pour chacun
)
[1] => SimpleXMLElement Object
(
[Paragraphe] => Remplacement du nom de l'adopté par le nom de l'un des adoptants
)
[2] => SimpleXMLElement Object
(
[Paragraphe] => Remplacement du nom de l'adopté par les 2 noms accolés des adoptants. L'ordre des noms est libre dans la limite d'un nom pour chacun.
)
)
)
[Exemple] => SimpleXMLElement Object
(
[Titre] => Exemple
[Paragraphe] => Array
(
[0] => Fabien et Leïla adoptent Nathan .
[1] => Le nom de famille de Nathan peut être : ou ou ou ou ou ou ou
)
)
[Complement] => SimpleXMLElement Object
(
[Titre] => Connaître le caractère divisible ou non du nom résultant de l'adoption
[Paragraphe] => Après une adoption simple, la règle varie selon le mode de formation du nouveau nom :
[Liste] => SimpleXMLElement Object
(
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(
[type] => puce
)
[Item] => Array
(
[0] => SimpleXMLElement Object
(
[Paragraphe] => Lorsque le nom de l'un des adoptants est ajouté au nom de l'adopté, le nouveau nom de l'adopté constitue un . Il est donc transmis intégralement aux .
)
[1] => SimpleXMLElement Object
(
[Paragraphe] => Lorsque le double nom de l'un des adoptants remplace le nom de l'adopté, le nouveau nom de l'adopté reste un .
)
[2] => SimpleXMLElement Object
(
[Paragraphe] => Lorsque les 2 noms accolés des adoptants remplacent le nom de l'adopté, le nouveau nom de l'adopté constitue un .
)
)
)
)
)
[1] => SimpleXMLElement Object
(
[Titre] => SimpleXMLElement Object
(
[Paragraphe] => Mineur de 13 ans et plus
)
[Paragraphe] => Les adoptants (époux, pacsés ou concubins) doivent recueillir le de l'adopté au choix de son nom
)
)
)
[1] => SimpleXMLElement Object
(
[Titre] => SimpleXMLElement Object
(
[Paragraphe] => Comment déclarer le choix du nom d'un mineur adopté par adoption simple ?
)
[Paragraphe] => Array
(
[0] => Les adoptants (époux, pacsés ou concubins) indiquent le nom choisi pour l'adopté .
[1] => Si l'adopté est âgé de 13 ans et plus, la requête doit indiquer qu'il a donné son accord.
[2] => La se fait sur papier libre ou à l'aide du formulaire .
)
[Complement] => SimpleXMLElement Object
(
[Titre] => Savoir si le choix du nom de l'adopté peut être fait après la procédure d'adoption
[Paragraphe] => Array
(
[0] => Le choix du nom de l'adopté la procédure d'adoption est possible si les conditions suivantes sont remplies :
[1] => Le consentement de l'adopté est requis s'il est âgé de 13 ans et plus.
[2] => La demande est à adresser au tribunal judiciaire qui s'est chargé de la procédure d'adoption.
)
[Liste] => SimpleXMLElement Object
(
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(
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)
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(
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(
[Paragraphe] => Les adoptants souhaitent
)
[1] => SimpleXMLElement Object
(
[Paragraphe] => Les adoptants n’ont pas fait cette demande lors de l’instance en adoption ou l’adopté âgé de 13 ans et plus au moment de l’adoption a souhaité conserver son nom.
)
)
)
)
[ASavoir] => SimpleXMLElement Object
(
[Titre] => À savoir
[Paragraphe] => Les adoptants peuvent demander au tribunal judiciaire une de l'adopté. Si l'adopté est âgé de 13 ans et plus, la requête doit indiquer qu'il a donné son accord.
)
)
[2] => SimpleXMLElement Object
(
[Titre] => SimpleXMLElement Object
(
[Paragraphe] => Quel nom prend l'adopté en l'absence de choix ou en cas de désaccord ?
)
[Paragraphe] => Array
(
[0] => En l'absence de choix ou en cas de de désaccord, le tribunal chargé de la procédure d'adoption se prononce sur le nom de l'adopté.
[1] => Le 1 nom des adoptants selon l'ordre alphabétique est ajouté en 2 position au nom de l'adopté. Si l'adopté a un double nom, seule la 1 partie est conservée.
)
[Exemple] => SimpleXMLElement Object
(
[Titre] => Exemple
[Paragraphe] => Array
(
[0] => Théophile et Leïla adoptent Kévin .
[1] => Le nom de famille de Kévin est .
)
)
)
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(
[Titre] => SimpleXMLElement Object
(
[Paragraphe] => Quand demander le renouvellement des papiers d'identité d'un mineur adopté ?
)
[Paragraphe] => Array
(
[0] => Lorsque la est terminée , les adoptants peuvent demander le renouvellement de la et/ou du du mineur.
[1] => Les adoptants peuvent aussi informer les administrations et organismes concernés par le nouveau nom du mineur adopté : assurance maladie, mutuelle…
)
)
)
)
)
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(
[Titre] => Adoption plénière
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(
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(
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(
[Titre] => SimpleXMLElement Object
(
[Paragraphe] => Quel nom un couple peut-il choisir pour un enfant adopté par adoption plénière ?
)
[Paragraphe] => L'adopté prend le nom de l'un ou des adoptants qui remplace son nom initial.
[BlocCas] => SimpleXMLElement Object
(
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(
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(
[Titre] => 1er enfant
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(
[0] => L'enfant peut porter l'un des noms suivants :
[1] => Le choix de nom d'un enfant ne peut être exercé .
)
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(
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(
[0] => SimpleXMLElement Object
(
[Paragraphe] => Soit le nom de l'un des membres du couple, ou un seul vocable du double nom de l’un d'eux
)
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[Paragraphe] => Soit leurs 2 noms accolés, dans l'ordre choisi par eux, et dans la limite d'un pour chacun d'eux en cas de double nom.
)
)
)
[Exemple] => SimpleXMLElement Object
(
[Titre] => Exemple
[Paragraphe] => Array
(
[0] => Nom de l'adoptant n°1 :
[1] => Nom de l'adoptant n°2 :
[2] => Nom de l'enfant adopté : ou ou ou ou ou ou ou
)
)
)
[1] => SimpleXMLElement Object
(
[Titre] => Enfants suivants
[Paragraphe] => Le nom donné au 1 enfant commun du couple, quel que soit le mode d'établissement de sa , doit être donné aux enfants suivants du couple.
[Exemple] => SimpleXMLElement Object
(
[Titre] => Exemple
[Paragraphe] => Array
(
[0] => Eric et Fanny ont choisi le nom pour leur 1 enfant adopté ou né le 1octobre 2022.
[1] => Ils adoptent par adoption plénière un 2 enfant le 4 janvier 2024. Cet enfant doit s'appeler .
)
)
[Complement] => SimpleXMLElement Object
(
[Titre] => Connaître le cas exceptionnel où le choix du nom de l'enfant suivant est possible
[Paragraphe] => Le choix du nom de l'enfant suivant est possible lorsque le couple a un enfant né avant 2005 et n'a pas fait de déclaration commune d'ajout de nom.
)
)
)
)
)
[1] => SimpleXMLElement Object
(
[Titre] => SimpleXMLElement Object
(
[Paragraphe] => Comment déclarer le choix du nom d'un mineur adopté par adoption plénière ?
)
[Paragraphe] => Array
(
[0] => Le tribunal se prononce en même temps sur la et sur le changement de nom.
[1] => Vous pouvez faire la déclaration conjointe de choix du nom de 2 manières :
)
[Liste] => SimpleXMLElement Object
(
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(
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(
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(
[Paragraphe] => Sur le formulaire . Ce formulaire permet de faire la requête en adoption et la déclaration de choix du nom.
)
[1] => SimpleXMLElement Object
(
[Paragraphe] => Sur papier libre. Vous pouvez . La déclaration de choix du nom est à joindre à votre requête en adoption.
)
)
)
[ANoter] => SimpleXMLElement Object
(
[Titre] => À noter
[Paragraphe] => Les adoptants peuvent demander au tribunal judiciaire une de l'adopté. Si l'adopté est âgé de 13 ans et plus, la doit indiquer qu'il a donné son accord.
)
)
[2] => SimpleXMLElement Object
(
[Titre] => SimpleXMLElement Object
(
[Paragraphe] => Quel nom prend l'adopté en l'absence de choix ou en cas de désaccord ?
)
[Paragraphe] => Array
(
[0] => En l'absence de déclaration commune de choix du nom, le tribunal chargé de la se prononce sur le nom de l'enfant.
[1] => L'enfant prend , dans la limite du 1 nom en cas de double nom, accolés selon l'ordre alphabétique.
)
[Exemple] => SimpleXMLElement Object
(
[Titre] => Exemple
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(
[0] => Nom de l'adoptant n°1 :
[1] => Nom de l'adoptant n°2 :
[2] => Nom de l'enfant adopté :
)
)
)
[3] => SimpleXMLElement Object
(
[Titre] => SimpleXMLElement Object
(
[Paragraphe] => Quand demander le renouvellement des papiers d'identité d'un mineur adopté ?
)
[Paragraphe] => Array
(
[0] => Lorsque la est terminée et qu'un nouvel acte de naissance a été établi, les adoptants peuvent demander le renouvellement de la et/ou du du mineur.
[1] => Les adoptants peuvent aussi informer les administrations et organismes concernés par le nouveau nom du mineur adopté : assurance maladie, mutuelle…
)
)
)
)
)
)
)
[VoirAussi] => Array
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(
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[Titre] => Papiers - Citoyenneté - Élections
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[Titre] => Changement d'état civil
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[Titre] => Par la personne en couple avec l'un des parents
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[Titre] => Adoption d'un mineur par un couple
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[Titre] => Code civil : article 355
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[type] => Texte de référence
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[Titre] => Code civil : articles 356 à 359
[Complement] => Effets de l'adoption plénière
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[Titre] => Code civil : articles 360 à 369-1
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[Titre] => Requête en adoption simple d'un enfant par des époux, des partenaires ou concubins
[Source] => Ministère chargé de la justice
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[type] => Formulaire
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[Titre] => Requête en adoption plénière d'un enfant par des époux
[Source] => Ministère chargé de la justice
[NoticeLiee] => Notice - Requête en adoption plénière d'un enfant par des époux
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[Titre] => Nom de famille
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[Paragraphe] => Nom qui figure sur l'acte de naissance (appelé aussi ou )
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[Paragraphe] => Lien juridique entre un enfant et son père et/ou sa mère
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(
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[Titre] => Descendant
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[Paragraphe] => Enfant, petit-enfant, arrière petit-enfant
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[Titre] => Requête
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[Paragraphe] => Écrit formalisé permettant de saisir un tribunal
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[QuestionReponse] => SimpleXMLElement Object
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[Titre] => Adoption simple et adoption plénière : quelles différences ?
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