Litige avec l'administration : référé-instruction (ou référé-expertise)
Votre immeuble risque d’être impacté par la réalisation de travaux publics ? C’est un des cas de figure pour lequel vous pouvez demander au juge administratif d’ordonner une mesure d'instruction ou une expertise, avant même que l’administration ne prenne une décision. Pour cela, vous devez utiliser la procédure du , encore appelée . Nous vous présentons la procédure à suivre.
Le référé-instruction vous permet de demander au juge des référés d'ordonner ou toute autre , même si l'administration n'a pas encore pris de décision.
Ce référé permet de recueillir des éléments de preuve, d’évaluer des dommages ou de clarifier des situations.
La mesure que vous demandez doit être utile pour la résolution d'un litige actuel ou à venirLe litige relève de la compétence du juge administratif .
Pour faire un référé-instruction, vous devez remplir les :
Il n'est de prendre un avocat pour faire une demande de référé-instruction.
Mais, si vous le souhaitez, vous pouvez vous faire conseiller par un avocat. Dans ce cas, il est conseillé de choisir un avocat spécialisé en droit public.
En fonction de vos revenus et de la valeur de votre patrimoine, vous pouvez demander à bénéficier de .
Vos nom, prénoms et adresse L’objet de la demande (précision de la mesure d'expertise ou d'instruction demandée) L’exposé précis des faits Les arguments démontrant le bien-fondé de votre demande (utilité de la mesure).
Pour faire un référé-instruction, vous devez envoyer une au juge des référés du tribunal administratif.
La requête doit porter la mention et doit comporter les :
La manière de déposer un référé-instruction varie selon que vous faites la demande vous-même ou par un avocat :
Téléservice
Télérecours citoyens (recours devant le juge administratif)
Accéder au simulateur Tribunal administratif de Paris
Tribunal administratif
Voir l'adresse Tribunal administratif
Voir l'adresse La procédure est .
Mais, si vous prenez un avocat, vous devez payer ses honoraires.
En fonction de vos revenus et de la valeur de votre patrimoine, vous pouvez demander à bénéficier de .
Confier à un expert une mission qui porte sur une question de droit Se prononcer sur les critiques formulées par le demandeur sur les conditions dans lesquelles la première expertise s'est déroulée Ordonner une mesure qui dépasse ses pouvoirs.
La est instruite de selon une écrite ou orale.
Le juge doit transmettre immédiatement une copie de la requête à l'administration concernée et lui donner un délai de réponse.
Le juge des référés prend ensuite sa décision après avoir examiné les arguments des parties.
Si le juge des référés dispose d’une certaine liberté pour prescrire une mesure d'instruction ou une expertise, il :
Étendre la mission de l’expert à l’examen de questions techniques qui se révélerait utile à la bonne exécution de cette mission Réduire l'étendue de la mission si certaines des recherches envisagées apparaissent inutiles.
Décision du juge administratif
Le juge des référés rend une qui indique la liste des mesures d'instruction ou d'expertise qu'il a décidé de prescrire, ainsi que les personnes chargées de les réaliser.
L'ordonnance vous est ainsi qu'à l’administration concernée et à toute autre partie intéressée.
Déroulement de l’expertise
Un expert est chargé par du juge administratif de constater, lors de l’exécution des travaux, l’état des immeubles pouvant être affectés par des dommages.
Tout au long de l’expertise, le juge peut organiser pour veiller au bon déroulement des opérations.
Dans un , le juge peut modifier la liste des personnes intervenant dans l’expertise. Il peut y ajouter ou y exclure des personnes à la demande d’une des parties ou de l’expert lui-même.
Le juge a également la possibilité de :
À l’issue de la , l’expert remet un premier rapport, accompagné d’un récapitulatif du temps consacré, des frais et engagés.
Le président de la juridiction (ou le président de la section du contentieux au Conseil d'État) fixe ensuite, par ordonnance, le montant des honoraires, des frais et débours dû à l’expert.
Si l’ordonnance le prévoit, l’expert peut poursuivre sa mission pour chercher les causes et l’ampleur des dommages qui surviendraient pendant la durée des travaux. Cette peut être demandée par :
Lorsque l’expertise est définitivement terminée, l’expert est rémunéré pour l’ensemble de son travail. Cette rémunération est faite sous le contrôle du président de la juridiction.
Si votre de référé-instruction est rejetée, vous pouvez devant la suivant la de la décision de rejet. Le juge d’appel statue lui-même en référé.
Devant la cour administrative d'appel, il est de se faire assister par un avocat.
En cas de décision défavorable de la cour administrative d'appel, vous pouvez faire un devant le suivant la .
Devant le Conseil d'État, il est de se faire assister par un avocat au Conseil (aussi appelé ).
- Code de justice administrative : articles L511-1 à L511-2
- Code de justice administrative : articles L522-1 à L522-3
- Code de justice administrative : articles R414-6 à R414-11
- Code de justice administrative : articles R431-1 à R431-10-1
- Code de justice administrative : articles R532-1 à R532-4
- Code de justice administrative : articles R533-1 à R533-3
- Décret du 9 octobre 2020 relatif à l'utilisation des téléprocédures devant le Conseil d'Etat, les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs et portant autres dispositions
Et aussi
Debug Information
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[type] => Fiche d'information conditionnée
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[Titre] => Procédures d'urgence et autres référés
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[Paragraphe] => Votre immeuble risque d’être impacté par la réalisation de travaux publics ? C’est un des cas de figure pour lequel vous pouvez demander au juge administratif d’ordonner une mesure d'instruction ou une expertise, avant même que l’administration ne prenne une décision. Pour cela, vous devez utiliser la procédure du , encore appelée . Nous vous présentons la procédure à suivre.
)
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[Paragraphe] => Qu'appelle-t-on référé-instruction ?
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[0] => Le référé-instruction vous permet de demander au juge des référés d'ordonner ou toute autre , même si l'administration n'a pas encore pris de décision.
[1] => Ce référé permet de recueillir des éléments de preuve, d’évaluer des dommages ou de clarifier des situations.
)
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(
[Titre] => Exemple
[Paragraphe] => Vous pouvez demander une expertise pour évaluer l'état d'un immeuble qui risque de subir des dommages lors de la réalisation de travaux publics planifiés. Cela permettra, après les travaux, d'apporter plus facilement la preuve du lien entre les travaux et les dommages subis par l'immeuble.
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(
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(
[Paragraphe] => Quelles sont les conditions pour faire un référé-instruction ?
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[Paragraphe] => Pour faire un référé-instruction, vous devez remplir les :
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(
[Paragraphe] => La mesure que vous demandez doit être pour la résolution d'un litige actuel ou à venir
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)
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(
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[Paragraphe] => La demande de référé-instruction ne nécessite pas qu'une décision administrative soit prise en amont.
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[Paragraphe] => Faut-il prendre un avocat pour faire une demande de référé-instruction ?
)
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(
[0] => Il n'est de prendre un avocat pour faire une demande de référé-instruction.
[1] => Mais, si vous le souhaitez, vous pouvez vous faire conseiller par un avocat. Dans ce cas, il est conseillé de choisir un avocat spécialisé en droit public.
[2] => En fonction de vos revenus et de la valeur de votre patrimoine, vous pouvez demander à bénéficier de .
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[0] => Pour faire un référé-instruction, vous devez envoyer une au juge des référés du tribunal administratif.
[1] => La requête doit porter la mention et doit comporter les :
[2] => La manière de déposer un référé-instruction varie selon que vous faites la demande vous-même ou par un avocat :
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[0] => Vous pouvez déposer votre via le téléservice. Vous devez sélectionner la mention « » dans la rubrique correspondante.
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[Titre] => Vous êtes représenté par un avocat
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(
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[Paragraphe] => La procédure de référé-instruction est-elle payante ?
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[0] => La procédure est .
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[2] => En fonction de vos revenus et de la valeur de votre patrimoine, vous pouvez demander à bénéficier de .
)
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(
[Titre] => SimpleXMLElement Object
(
[Paragraphe] => Comment la demande de référé-instruction est-elle traitée par le tribunal administratif ?
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[0] => La est instruite de selon une écrite ou orale.
[1] => Le juge doit transmettre immédiatement une copie de la requête à l'administration concernée et lui donner un délai de réponse.
[2] => Le juge des référés prend ensuite sa décision après avoir examiné les arguments des parties.
[3] => Si le juge des référés dispose d’une certaine liberté pour prescrire une mesure d'instruction ou une expertise, il :
)
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(
[Titre] => Attention
[Paragraphe] => Lorsque la demande concerne l'état d'immeubles risquant d'être endommagés par des travaux publics, le juge des référés peut prendre sa décision sans transmettre la requête à l’administration concernée.
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[Paragraphe] => Confier à un expert une mission qui porte sur une question de droit
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[Paragraphe] => Ordonner une mesure qui dépasse ses pouvoirs.
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[0] => Le juge des référés rend une qui indique la liste des mesures d'instruction ou d'expertise qu'il a décidé de prescrire, ainsi que les personnes chargées de les réaliser.
[1] => L'ordonnance vous est ainsi qu'à l’administration concernée et à toute autre partie intéressée.
)
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(
[Paragraphe] => Déroulement de l’expertise
)
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(
[0] => Un expert est chargé par du juge administratif de constater, lors de l’exécution des travaux, l’état des immeubles pouvant être affectés par des dommages.
[1] => Tout au long de l’expertise, le juge peut organiser pour veiller au bon déroulement des opérations.
[2] => Dans un , le juge peut modifier la liste des personnes intervenant dans l’expertise. Il peut y ajouter ou y exclure des personnes à la demande d’une des parties ou de l’expert lui-même.
[3] => Le juge a également la possibilité de :
[4] => À l’issue de la , l’expert remet un premier rapport, accompagné d’un récapitulatif du temps consacré, des frais et engagés.
[5] => Le président de la juridiction (ou le président de la section du contentieux au Conseil d'État) fixe ensuite, par ordonnance, le montant des honoraires, des frais et débours dû à l’expert.
[6] => Si l’ordonnance le prévoit, l’expert peut poursuivre sa mission pour chercher les causes et l’ampleur des dommages qui surviendraient pendant la durée des travaux. Cette peut être demandée par :
[7] => Lorsque l’expertise est définitivement terminée, l’expert est rémunéré pour l’ensemble de son travail. Cette rémunération est faite sous le contrôle du président de la juridiction.
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[Paragraphe] => Réduire l'étendue de la mission si certaines des recherches envisagées apparaissent inutiles.
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[0] => Si votre de référé-instruction est rejetée, vous pouvez devant la suivant la de la décision de rejet. Le juge d’appel statue lui-même en référé.
[1] => Devant la cour administrative d'appel, il est de se faire assister par un avocat.
[2] => En cas de décision défavorable de la cour administrative d'appel, vous pouvez faire un devant le suivant la .
[3] => Devant le Conseil d'État, il est de se faire assister par un avocat au Conseil (aussi appelé ).
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[Titre] => Avocat au Conseil d'État ou à la Cour de cassation
[RessourceWeb] => SimpleXMLElement Object
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[Source] => Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation
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[Titre] => Litiges avec l'administration : recours administratif, défenseur des droits
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[Titre] => Décret du 9 octobre 2020 relatif à l'utilisation des téléprocédures devant le Conseil d'Etat, les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs et portant autres dispositions
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[Titre] => Les procédures d'urgence ou référés
[Source] => Tribunal administratif de Paris
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[Titre] => Introduire une requête devant le tribunal administratif
[Source] => Tribunal administratif de Paris
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[Titre] => Télérecours citoyens
[Source] => Tribunal administratif de Paris
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[Titre] => Télérecours - téléprocédures devant les juridictions administratives
[Source] => Tribunal administratif de Paris
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[Titre] => Requête
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[Paragraphe] => Écrit formalisé permettant de saisir un tribunal
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[Titre] => Greffe
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[Paragraphe] => Service d'un tribunal composé de fonctionnaires qui assistent les magistrats dans leur mission
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[Titre] => Procédure contradictoire
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[Paragraphe] => Principe fondamental du droit qui garantit à toute personne concernée par une décision d'être informée des arguments et preuves avancés contre elle. Il permet également à la personne de pouvoir en discuter devant le juge.
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[Titre] => Ordonnance
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(
[Paragraphe] => Nom donné à certaines décisions de justice prises par un magistrat unique (président de juridiction, juge d'instruction, etc.). Par exemple, une ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel prise par un juge d'instruction.
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[Titre] => Notification
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[Paragraphe] => Formalité par laquelle un acte de procédure ou une décision est porté à la connaissance d’une personne
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[Titre] => Débours
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(
[Paragraphe] => Frais avancés par un professionnel (avocat, notaire, etc.) pour le compte de son client et servant à payer des dépenses nécessaires à l'exécution de sa mission (exemple : frais de photocopie, frais de greffe, frais de déplacement, etc.)
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[Titre] => RAR
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[Paragraphe] => Recommandé avec avis de réception
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[Titre] => La procédure en référé existe-t-elle devant le tribunal administratif ?
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[audience] => Particuliers
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[Titre] => Comment faire appliquer une décision du juge administratif ?
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